15 septembre 2025
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Guémené-Penfao — 9 €/moisDélibérations (22)
Convention bail Ste Phoenix France Infrastructure 3 - Installation antenne relais s'ur parcelle Services Techniques
Projet d'Aménagement Développement Durable (PADD) du PLUi -Débat
Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté - Redon Agglo : avis de la commune
C'onvention voirie INNERGEX
Convention servitudes avec ENEDIS — Parcelle U 3961 (Rue Beslé / Av. J. Taillandier)
Convention bail Ste Phoenix France — Installation antenne relais s'ur parcelle Services Techniques
Signature bail commercial (professionnel et habitation) et du bail civil café restaurant du Port à Beslé-sur-Vilaine
Vente de terrain "La Courtinais" — Primaxes / La Nantaise dHabitation
Cession à l'amiable — portion chemin rural - J'uzet
Bail rural et convention de Commodat — Ferme pédagogique
Vente de sacs — Médiathèque
Fonds de Concours sectoriel — Redon Agglomération
Exonération Taxe foncier Bâti (TFB)
Décision Modificative n°1
Modification tabl'eau des effectifs — Création emplois permanents
Modification tabl'eau des effectifs suite accroissement temporaire d'activité
Charte d'es usages — Rocs de Gascaigne
Modification du SAGE VILAINE - Avis
Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires - Modif horaire fermeture Accueil périscol J. Verne
Convention d'organisation et de prise en charge d'es transports scolaires vers l'es piscines c'ommunautaires
Interventions musicales en milieu scolaire 2025-2026
Projet Educatif de Territoire (PEdT) 2025-2028 et plan Mercredi
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