14 mars 2024
28
délibérations
13
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Guémené-Penfao — 9 €/moisDélibérations (28)
Convention MEGALIS — Adhésion centrale dachat
Dépot demande Contrat partenariat au titre Fonds restructuration locaux d'activités
Répartition 2024 du produit des amendes de police 2023 - Demande subvention
TAxe dHabitation — Assujetissement des logements vacants à la TH sur résidences secondaires
Fixation taux taxes communales
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhabilitation Chapelle St Georges
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhab ex PMU de Guémené-Penfao en commerce
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhab Restaurant du Port à Beslé-sur-Vilaine
Affectation des résultats 2023
Compte de Gestion 2023
Subventions aux associations
C'oût d'un enfant scolarisé à Guémené-Penfao
Participations scolaires
Avis sur projet Programme Local de lHabitat de Redon Agglomération
Territoire dEnergie 44 — Modification d'un délégué
S.D.I.S. — Modification d'un délégué
C.L.E.C.T. — Modification d'es représentants
C.I.I.D. — Modification d'es représentants
Définition ZAENR — Méthanisation
Définition ZAENR - Ombrières
Définition ZAENR — Photovoltaïque sur toitures
Définition ZAENR — Photovoltaïque au sol
Convention concession places de stationnement s'ur d'omaine public - Place de l'église à Guénouvry
Mise à jour de la Commission dAppel dOffres
Cessions et acquisitions - Bilan 2023
Référent sécurité routière — Modification de lélu référent
Commissions municipales — Modification de la composition
Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour couverture risque prévoyance des agents
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