15 février 2024
18
délibérations
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024
Navette documentaire entre les médiathèques - Convention groupement dachat
Convention prestations de service "cartable numérique de lélu" - Avenant
Convention reversement — Financement chantier "club house"
Cinéfilous — Signature de la convention annuelle
Convention servitudes avec ENEDIS — 6, place Simon
Convention servitudes avec ENEDIS — La Touche de Tréguel
Vente à lamiable d'un bien immobilier communal - Cession délaissé voirie "Libon"
Tableau du Conseil municipal
Réseau très haut débit (déploiement fibre optique) Implantation équipements sur terrain communal - convention autorisation à FIBRE44 (Les Landelles)
Réseau très haut débit (déploiement fibre optique) Implantation équipements sur terrain communal - convention autorisation à FIBRE44 (Bon Accueil)
Transfert de Compte Epargne Temps
Modification du tableau des effectifs
Nomination nouvel adjoint
Détermination du nombre d'adjoints
Voeu du Conseil Départemental — Proche Orient
Indemnités des élus
Convention de mise à disposition d'un terrain recevant point d'eau incendie entre Redon Agglo et Guémené-Penfao - Rue des Boisseliers
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