Conseil municipal du 2024-03-14

Définition ZAENR — Méthanisation

Définition ZAENR - Ombrières

Définition ZAENR — Photovoltaïque sur toitures

Définition ZAENR — Photovoltaïque au sol

Avis sur projet Programme Local de l'Habitat de Redon Agglomération

Convention MEGALIS — Adhésion centrale d'achat

Dépot demande Contrat partenariat au titre Fonds restructuration locaux d'activités

Territoire d'Energie 44 — Modification d'un délégué

S.D.I.S. — Modification d'un délégué

C.L.E.C.T. — Modification des représentants

C.I.I.D. — Modification des représentants

Mise à jour de la Commission d'Appel d'Offres

Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhab ex PMU de Guémené-Penfao en commerce

Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhab Restaurant du Port à Beslé-sur-Vilaine

Affectation des résultats 2023

Compte de Gestion 2023

Convention concession places de stationnement sur domaine public - Place de l'église à Guénouvry

TAxe d'Habitation — Assujetissement des logements vacants à la TH sur résidences secondaires

Cessions et acquisitions - Bilan 2023

Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhabilitation Chapelle St Georges

Répartition 2024 du produit des amendes de police 2023 - Demande subvention

Référent sécurité routière — Modification de l'élu référent

Commissions municipales — Modification de la composition

Fixation taux taxes communales

Subventions aux associations

Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour couverture risque prévoyance des agents

Coût d'un enfant scolarisé à Guémené-Penfao

Participations scolaires