14 mars 2024
28
délibérations
16
Autres decisions
3
Sécurité
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Définition ZAENR — Méthanisation
Définition ZAENR - Ombrières
Définition ZAENR — Photovoltaïque sur toitures
Définition ZAENR — Photovoltaïque au sol
Avis sur projet Programme Local de lHabitat de Redon Agglomération
Convention MEGALIS — Adhésion centrale dachat
Dépot demande Contrat partenariat au titre Fonds restructuration locaux d'activités
Territoire dEnergie 44 — Modification d'un délégué
S.D.I.S. — Modification d'un délégué
C.L.E.C.T. — Modification des représentants
C.I.I.D. — Modification des représentants
Mise à jour de la Commission dAppel dOffres
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhab ex PMU de Guémené-Penfao en commerce
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhab Restaurant du Port à Beslé-sur-Vilaine
Affectation des résultats 2023
Compte de Gestion 2023
Répartition 2024 du produit des amendes de police 2023 - Demande subvention
Référent sécurité routière — Modification de lélu référent
Commissions municipales — Modification de la composition
TAxe dHabitation — Assujetissement des logements vacants à la TH sur résidences secondaires
Cessions et acquisitions - Bilan 2023
Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Réhabilitation Chapelle St Georges
Fixation taux taxes communales
Subventions aux associations
Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour couverture risque prévoyance des agents
Convention concession places de stationnement sur d'omaine public - Place de l'église à Guénouvry
C'oût d'un enfant scolarisé à Guémené-Penfao
Participations scolaires
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