Conseil municipal du 2025-11-13

Guénin 13 novembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

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Ressources humaines

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Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations - Dénomination de la salle polyvalente et adoption du règlement intérieur - Désignation d'un secrétaire de séance - Majoration de l'Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) liée à un remplacement de fonctions - Lancement d'un appel à projets pour l'aménagement d'un lotissement - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2025 - Avantages en nature - Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion pour la complémentaire santé des agents - Recrutement des agents recenseurs - Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) - Rapport d'activités 2024 de Baud Communauté - RPQS assainissement et déchets 2024 Baud Communauté - Modification des statuts de Morbihan Energies

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Délibérations (13)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
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Majoration de l'Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) liée à un remplacement de fonctions

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Avantages en nature

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Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion pour la complémentaire santé des agents

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Recrutement des agents recenseurs

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Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)

📄 Autres decisions 3 délibérations
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Dénomination de la salle polyvalente et adoption du règlement intérieur

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Désignation d'un secrétaire de séance

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Rapport d'activités 2024 de Baud Communauté

🏛️ Administration 2 délibérations
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Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

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Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
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RPQS assainissement et déchets 2024 Baud Communauté

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Modification des statuts de Morbihan Energies

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Lancement d'un appel à projets pour l'aménagement d'un lotissement

WEB megalis:2025:20532:2025-11-13
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