13 novembre 2025
13
délibérations
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Majoration de lIndemnité de Fonction, de Sujétions et dExpertise (IFSE) liée à un remplacement de fonctions
Avantages en nature
Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion pour la complémentaire santé des agents
Recrutement des agents recenseurs
Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Dénomination de la salle polyvalente et adoption du règlement intérieur
Désignation d'un secrétaire de séance
Rapport d'activités 2024 de Baud Communauté
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2025
RPQS assainissement et déchets 2024 Baud Communauté
Modification des statuts de Morbihan Energies
L'ancement d'un appel à projets pour l'aménagement d'un lotissement
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