16 décembre 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation du PLU
Adhesion Assistance Technique Departementale pour Suivi et Exploitation du Systeme Assainissement Collectif
D_remplacement Reseau Eau Potable Rue du Berry - Devis Eaux de Beaufort
D'extension Reau Eau Potable Lotissement de la Hirlais - Devis Eaux de Beaufort
Modification RIFSEEP
Organisation Temps de Travail
Compte Epargne Temps
Adhesion Convention Prevoyance du Cdg 35
Convention Occupation Domaine Prive par Cellnex pour Relai Radiotelephonique
Vente Lot 9 Lotissement de la Hirlais
Autorisation D Engager Liquider et Mandater les Depenses D Investissement Avant le Vote du Budget 2025
Rpqs 2023 Prevention Est Gestion des Dechets Menagers et Assimiles de la Cc Pays de Dol et Baie du Mont St Michel
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