23 septembre 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
C'onfection et Fournitures Repas C'antine - Avenant Convention avec Epiniac
Admission en Non Valeur 2024
Fixation Tarif Horaire Agents Communaux Intervenant pour Compte de Tiers ou en Reprise de Desordre Cause par un Tiers
Tarif et Conditions Location Ancinne Cantine
D'etude Detaillee Sde35 Reseau Electrique Lotissement de la Hirlais
Rpqs Spanc 2023
Rpqs Eau Potable 2023 — Syndicat des Eaux de Beaufort
Adhesion Convention de Participation Prevoyance du Cdg35
Rapport Activite 2023 Sde 35
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