Conseil municipal du 2024-09-23

Guer 23 septembre 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - RAPPORT ACTIVITE 2023 SDE 35 - RPQS EAU POTABLE 2023 - SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT - RPQS SPANC 2023 - ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35 - TARIF ET CONDITIONS LOCATION ANCINNE CANTINE - FIXATION TARIF HORAIRE AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR COMPTE DE TIERS OU EN REPRISE DE DESORDRE CAUSE PAR UN TIERS - ADMISSION EN NON VALEUR 2024 - CONFECTION ET FOURNITURES REPAS CANTINE - AVENANT CONVENTION AVEC EPINIAC - D_ETUDE DETAILLEE SDE35 RESEAU ELECTRIQUE LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

20240902

CONFECTION ET FOURNITURES REPAS CANTINE — AVENANT CONVENTION AVEC EPINIAC

20240963

ADMISSION EN NON VALEUR 2024

20240965

FIXATION TARIF HORAIRE AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR COMPTE DE TIERS OU EN REPRISE DE DESORDRE CAUSE PAR UN TIERS

20240966

TARIF ET CONDITIONS LOCATION ANCINNE CANTINE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

20240961

D_ETUDE DETAILLEE SDE35 RESEAU ELECTRIQUE LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS

20240968

RPQS SPANC 2023

20240969

RPQS EAU POTABLE 2023 — SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT

👥 Ressources humaines 1 délibération

20240967

ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35

📄 Autres decisions 1 délibération

20240970

RAPPORT ACTIVITE 2023 SDE 35

WEB megalis:2024:20533:2024-09-23

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