16 septembre 2024
9
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Politique de la ville — Espaces sans tabac
Terrain rue de la Chaterie — application taux de TVA sur marge
Modification des modalités de ventes des parcelles D 1020 et 1016
Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité
Création d'un poste permanent de rédacteur principal 1ère Classe
Abrogation de la délibération n° 2024.05.04 du 8 juillet 2024
Lieu — dit La Fougeray - Fixation du prix dachat de terrains - Parcelles ZC 79 et ZC 103
DPU parcelles C 348 et C 1132 et 1142
Présentation du rapport du SPANC 2023
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