Conseil municipal du 2024-09-23

Guer 23 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - RAPPORT ACTIVITE 2023 SDE 35 - RPQS EAU POTABLE 2023 - SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT - RPQS SPANC 2023 - ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35 - TARIF ET CONDITIONS LOCATION ANCINNE CANTINE - FIXATION TARIF HORAIRE AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR COMPTE DE TIERS OU EN REPRISE DE DESORDRE CAUSE PAR UN TIERS - ADMISSION EN NON VALEUR 2024 - CONFECTION ET FOURNITURES REPAS CANTINE - AVENANT CONVENTION AVEC EPINIAC - D_ETUDE DETAILLEE SDE35 RESEAU ELECTRIQUE LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240963

ADMISSION EN NON VALEUR 2024

20240967

ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35

20240968

RPQS SPANC 2023

20240970

RAPPORT ACTIVITE 2023 SDE 35

🌱 Environnement 2 délibérations
20240961

D_ETUDE DETAILLEE SDE35 RESEAU ELECTRIQUE LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS

20240969

RPQS EAU POTABLE 2023 — SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240965

FIXATION TARIF HORAIRE AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR COMPTE DE TIERS OU EN REPRISE DE DESORDRE CAUSE PAR UN TIERS

20240966

TARIF ET CONDITIONS LOCATION ANCINNE CANTINE

🎓 Éducation 1 délibération
20240902

CONFECTION ET FOURNITURES REPAS CANTINE — AVENANT CONVENTION AVEC EPINIAC

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20533:2024-09-23
Ouvrir →

📬 Suivre Guer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.