23 avril 2018

Environnement — Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)

Avis de la commune sur la demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau concernant le projet de parc éolien en mer des îles dYeu et de Noirmoutier

Mise à jour tableau des effectifs

Subventions aux associations 2018 (Culture, Sports, Education, Sécurité publique, Vie démocratique)

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande, la Ville de la Baule-Escoublac et l'association Union Sportive Grande Presqu'île Handball

Marchés publics — Groupe Scolaire Maisonneuve - Procédure de concours de Maîtrise d'Œuvre

Organisation des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire de septembre 2018

Taxe d'urbanisme — Demande de remise gracieuse de pénalités - Dossier PERAL

Affaires foncières — vente de terrains communaux - Secteur de Bréhadour

Création d'un Comité Technique unique compétent pour les agents de la Ville et du CCAS de Guérande

Création d'une comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) unique compétent pour les agents de la Ville et du CCAS de Guérande

Garantie d'emprunts — Harmonie Habitat - Opération Kerasamble

Service de vente aux enchères en ligne — Web Enchères – Mise à jour des conditions générales de vente

Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des mesures compensatoires sur le site des faillies brières

Groupement de commandes pour les travaux de création, de renouvellement, d'entretien et de contrôle des équipements de lutte contre l'incendie

Approbation du règlement intérieur du Pôle Enfance