26 mars 2018

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Compte de gestion 2017

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Compte Administratif 2017

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2017

Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2018

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Budget Primitif 2018

Tarifs municipaux 2018 — Tarifs Fête Médiévale 2018

Tarifs municipaux 2018 — Restauration scolaire – Ajout de tarif

Régie de recettes — modalités de remboursement de recettes

Groupe scolaire Maison Neuve — Demande de Dotation au Soutien à l'Investissement Local (DSIL 2018)

Taux d'imposition 2018

Marché de fourniture de gaz — Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés

Modification des représentants communaux aux Commissions de Cap Atlantique

Programme d'Aménagement des Voiries Communales – Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés

Marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, ventilation, de climatisation et d'eau chaude sanitaire Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - avenue des Noëlles

Groupement de commande pour l'achat de mobilier vélos

Convention Ville / Région du PassCulture Sport (Action culturelle Athanor ; Accès Remparts ; Ecole des Art et du Patrimoine)

Convention relative à la transmission des données de l'état civil et des avis électoraux par Internet à l'I.N.S.E.E

Convention triennale avec l'association CrabTambours pour festival Zyc'Ô Remparts