26 mars 2018
19
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Budget Annexe des Pompes Funèbres — Compte de gestion 2017
Budget Annexe des Pompes Funèbres — Compte Administratif 2017
Budget Annexe des Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2017
Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2018
Budget Annexe des Pompes Funèbres — Budget Primitif 2018
Tarifs municipaux 2018 — Tarifs Fête Médiévale 2018
Tarifs municipaux 2018 — Restauration scolaire – Ajout de tarif
Régie de recettes — modalités de remboursement de recettes
Groupe scolaire Maison Neuve — Demande de Dotation au Soutien à l'Investissement Local (DSIL 2018)
Taux d'imposition 2018
Marché de fourniture de gaz — Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés
Modification des représentants communaux aux Commissions de Cap Atlantique
Programme d'Aménagement des Voiries Communales – Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés
Marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, ventilation, de climatisation et d'eau chaude sanitaire Lancement d'une consultation – Autorisation de signer les marchés
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - avenue des Noëlles
Groupement de commande pour l'achat de mobilier vélos
Convention Ville / Région du PassCulture Sport (Action culturelle Athanor ; Accès Remparts ; Ecole des Art et du Patrimoine)
Convention relative à la transmission des données de l'état civil et des avis électoraux par Internet à l'I.N.S.E.E
Convention triennale avec l'association CrabTambours pour festival Zyc'Ô Remparts
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