28 septembre 2020

Accord cadre à bons de commande — Fouilles archéologiques préventives – Autorisation de lancer une consultation et de signer les marchés

Avenant n°2 à la convention pour la restauration des Monuments historiques

Convention d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage publique avec le C.A.U.E. de Loire-Atlantique

Désaffiliation de la CARENE du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique

Désignation des représentants communaux aux Commissions de Cap Atlantique

Désignation de délégués à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de Cap Atlantique

Désignation d'administrateurs à la S.P.L. Destination Bretagne plein Sud

Désignation d'un représentant à Loire — Atlantique Développement - Société Publique Locale

Budget Principal 2020 — Décision modificative n°1 - 2020

Tarifs municipaux complémentaires 2020

Subventions aux associations 2020 — subventions exceptionnelles

Taxe de séjour — Tarifs 2021

Garantie d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à Espace Domicile – Opération Les Courtines

Budget Principal 2020 — Pertes sur créance irrécouvrables – Admission en non-valeur

Convention de mécénat de compétences avec la société LEFEVRE portant sur la réfection de la Tour Sainte-Anne - 2020-2021

Convention portant offre de concours de l'association diocésaine de Nantes pour le remplacement du vitrail du chevet de la chapelle de Careil

Convention portant offre de concours de l'association syndicale libre du lotissement de Kermarie pour la réfection d'un trottoir

Modalités d'exercice du droit à la formation des élus

Création d'un emploi de collaborateur de cabinet

Versement de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2019

Convention avec Cap Atlantique définissant les modalités de reversement du forfait de post-stationnement

Subventions 2020 aux associations sportives scolaires

Convention fixant les modalités de prise en charge par le Département de Loire-Atlantique de travaux de réseaux sur un terrain communal - La grande garenne

Adhésion au service de médecine de prévention du Groupement Interprofessionnel de Santé au Travail (GIST)

Désignation d'un représentant de la Ville siégeant à l'association La Passerelle