27 mai 2019

Affaires foncières — Bilan des opérations immobilières 2018

Avenant n°1 à la convention pour la restauration des monuments historiques

Convention de mécénat d'entreprise avec le Crédit agricole Atlantique-Vendée et la Fondation du Crédit agricole en faveur de la restauration de la Porte Saint-Michel

Convention cadre entre la Ville et le C.C.A.S. de Guérande

Renouvellement classement « commune touristique »

Nombre de conseillers communautaires à Cap Atlantique - Mandat 2020-2026

Budget Principal 2019 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Budget Principal 2019 — Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur

Subventions aux associations 2019 — Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles

Taxe Locale sur les Publicités Extérieures – Suppression du dispositif

Convention cadre de mécénat pluriannuel d'entreprises en faveur du programme pluriannuel de restauration du patrimoine

Approbation du règlement intérieur des Ateliers culturels

Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2018

Convention avec Cap Atlantique définissant les modalités de reversement du forfait de post-stationnement

Création d'un service mutualisé à Cap Atlantique - Délégué à la protection des données

Tarifs Municipaux — Nouveaux tarifs

Modification délibération n°2019 — 61 suite à une erreur matérielle - Concours restreint de maîtrise d'œuvre – Construction de l'école de la Maison Neuve – Attribution du Marché de Maîtrise d'œuvre

Convention triennale d'objectifs avec l'association « Mille-Feuilles et Petit Lu »

Convention de partenariat avec la société GUERANDIS -E. LECLERC pour la Fête médiévale 2019

Actualisation de la convention cadre de mutualisation étendue du système d'information de Cap Atlantique et de ses communes membres