CM

25 mars 2019

Guérande 31 délibérations

31

délibérations

11

Finances & Budget

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

Finances & Budget 11 délibérations

Budget Principal 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018

Budget Principal 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018

Budget Principal 2018 — Affectation du résultat 2018

Budget Principal 2019 — Budget Supplémentaire 2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Affectation du résultat 2018

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 — Budget Supplémentaire 2019

Tarifs 2019 — Fête Médiévale

Subventions de fonctionnement 2019

Garantie d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à La Nantaise dHabitation (LNH) – Opération Le Clos Saint Antoine

Autres decisions 9 délibérations

Révision du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations générales

Détermination du nombre d'adjoints

Convention de groupement de commandes permanent entre la Ville, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.V.O.M. de La Madeleine

Contrat d'affermage pour l'exploitation du marché public d'approvisionnement - Avenant n°2

Avis du Conseil municipal sur la demande d'adhésion de la commune de Férel au Syndicat de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise

Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d'activités de Villejames

Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d'activités de Bréhadour

Programme d'actions et de mise en œuvre du PEAN littoral de la presqu'île guérandaise - Demande de participation financière

Convention avec le C.A.T.T.P. La Touline sur les modalités d'accès au service du Cybercentre

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Concours restreint de maîtrise d'œuvre — Construction de l'école de la Maison Neuve – Attribution du Marché de Maîtrise d'œuvre

Affaires foncières — Immeuble communal - 3 impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 5-10-15 et 16

Prorogation du portage foncier avec l'AFLA pour l'écoquartier de la Maison Neuve

Lancement de la procédure de modification n°1 du plan local d'urbanisme

Acquisitions pour le Musée de Guérande

Environnement 2 délibérations

Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique

Convention pour la collecte des déchets par Points d'Apport Volontaire dans l'écoquartier de la Maison Neuve

Sport 2 délibérations

Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire

Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association sportive Saint-Aubin

Transport & Mobilité 1 délibération

Incorporation de parcelles communales privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public de la Commune

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Convention de partenariat avec la société TERRE DE SEL pour la Fête médiévale 2019

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