25 mars 2019
31
délibérations
11
Finances & Budget
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Budget Principal 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018
Budget Principal 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018
Budget Principal 2018 — Affectation du résultat 2018
Budget Principal 2019 — Budget Supplémentaire 2019
Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018
Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018
Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Affectation du résultat 2018
Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 — Budget Supplémentaire 2019
Tarifs 2019 — Fête Médiévale
Subventions de fonctionnement 2019
Garantie d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à La Nantaise dHabitation (LNH) – Opération Le Clos Saint Antoine
Révision du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations générales
Détermination du nombre d'adjoints
Convention de groupement de commandes permanent entre la Ville, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.V.O.M. de La Madeleine
Contrat d'affermage pour l'exploitation du marché public d'approvisionnement - Avenant n°2
Avis du Conseil municipal sur la demande d'adhésion de la commune de Férel au Syndicat de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise
Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d'activités de Villejames
Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d'activités de Bréhadour
Programme d'actions et de mise en œuvre du PEAN littoral de la presqu'île guérandaise - Demande de participation financière
Convention avec le C.A.T.T.P. La Touline sur les modalités d'accès au service du Cybercentre
Concours restreint de maîtrise d'œuvre — Construction de l'école de la Maison Neuve – Attribution du Marché de Maîtrise d'œuvre
Affaires foncières — Immeuble communal - 3 impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 5-10-15 et 16
Prorogation du portage foncier avec l'AFLA pour l'écoquartier de la Maison Neuve
Lancement de la procédure de modification n°1 du plan local d'urbanisme
Acquisitions pour le Musée de Guérande
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
Convention pour la collecte des déchets par Points d'Apport Volontaire dans l'écoquartier de la Maison Neuve
Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire
Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association sportive Saint-Aubin
Incorporation de parcelles communales privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public de la Commune
Convention de partenariat avec la société TERRE DE SEL pour la Fête médiévale 2019
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