12 avril 2021
24
délibérations
13
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Maintien ou non de Madame Anouk PAOLOZZI-DABO dans ses fonctions d'adjointe au Maire
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sainte-Marie & Saint-Aubin
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'A.E.P. DIWAN GWENRANN
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sacré-Cœur
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Saint Joseph de Pavie
Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sainte-Marie du Pouliguen
Approbation des conventions d'adhésion au service de paiement en ligne PayFiP
Lancement d'une consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre concernant la restauration des monuments historiques
Renouvellement convention ACFI avec le CDG 44
Mise en valeur du secteur sauvegardé. Renouvellement de la convention Région-Commune – Dispositif d'aide financière au sein du secteur sauvegardé
Convention d'adhésion « Petites villes de demain »
Dénomination de lieudit : Zone d'activités de Leniphen
Dénomination de voie : Chemin de Livery
Budget Principal 2021 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2021
Terrasses — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public au titre de l'exercice 2021
Tarifs 2021 Printemps Médiéval
Remboursement des frais de déplacements pour mission temporaire ou stage de formation des personnels municipaux
Règlement formation et plan de formation 2021-2022
Recrutement par voie contractuelle. Emploi de chef de pôle droit des sols
Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier (C.I.A.F.) de Guérande - La Turballe - Batz-sur-Mer – Élection des représentants de Guérande
Convention avec GEO France Finance relative aux travaux d'isolation de la toiture-terrasse de la mairie
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire
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