CM

8 mars 2021

Guérande 19 délibérations

19

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 6 délibérations

Taux d'imposition 2021

Modification des statuts du SYDELA — Annexes 1 et 2

Redénomination d'une voie commune avec la Ville de la Turballe : « route de Pen-Bron » en « route du Docteur François MOUTET »

Affaires foncières — impasse des Moutons – lieudit Trépied - Désaffectation et déclassement d'une partie d'une ancienne voie communale non aménagée

Affaires foncières — impasse des Moutons – lieudit Trépied – Vente d'une partie d'une voie communale non aménagée déclassée

Création de la Commission communale pour l'accessibilité et désignation de représentants de la Ville en son sein

Finances & Budget 5 délibérations

Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2021

Budget Annexe Pompes Funèbres 2021 — Reprise anticipée et affectation du résultat 2020

Budget Annexe « Pompes Funèbres » — Vote du Budget Primitif 2021 -

Tarifs municipaux 2021 — Service funéraire

Subventions aux associations – Année 2021

Environnement 3 délibérations

Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du marché d'approvisionnement – Avenant portant exonération partielle de la redevance pour l'année 2020 – Crise sanitaire COVID 19 – Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et l'association LPO - Ligue de Protection des Oiseaux -

Engagement de la démarche de révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière

Vie associative 2 délibérations

Attribution de compensation 2021 — Montant provisoire et modalités de versement

Convention de partenariat pour l'organisation de la Corrida Amarris de Guérande - 2021-2023

Sport 2 délibérations

Signature d'une convention de mise à disposition des services du SYDELA dans le cadre de la réalisation d'audits énergétiques sur le patrimoine de la commune (complexe sportif Jean-Ménager)

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande, la Ville de la Baule-Escoublac et l'association Union Sportive Grande Presqu'île Handball - 2021-2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

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