9 mars 2022

Convention de recouvrement des produits locaux

Dispositif Lab'aux idées

Aide au permis de conduire 16/25 ans

Désignation d'un représentant de la Ville au conseil d'administration de la Maison des Paludiers

Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes rendu sur la gestion de l'Agglomération CAP Atlantique sur les exercices 2014 à 2019

Recrutement en contrat de projet — responsable médiation de la Porte Saint-Michel

Organisation des séjours de vacances

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Budget Principal de la ville de Guérande - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2022

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2022

Tarifs 2022 — Fête médiévale – Mise à jour

Tarifs municipaux 2022 — Mise à jour des tarifs Culture et Patrimoine

Modification de libellé des tarifs municipaux – Marché/Droits de place 2022

Convention de gestion et d'entretien des aménagements routiers avec le Département – Route de Mesquer (RD 252)

Garantie d'emprunt accordée par la ville de Guérande à la SA HLM « La Nantaise dHabitations » pour financer l'acquisition de logements au sein de la résidence « Les goélettes »

Affaires foncières — 40, rue de la Pierre – ZAC Villejames – Désaffectation et déclassement d'une partie de terrain communal non aménagé

Affaires foncières — 40, rue de la Pierre – ZAC Villejames – Echange de terrains à titre onéreux

Affaires foncières — rue des Trèfles – ZAC de Bréhany Convention de servitudes ENEDIS

Convention portant modalités de refacturation de frais de personnel entre la ville de Guérande et la régie des « Pompes funèbres »

Recrutement par voie contractuelle. Emploi d'infirmier à temps non complet pour le multi-accueil Les Castellous

Recrutement en contrat de projet — responsable accueil de la Porte Saint-Michel

Convention cadre de partenariat 2022 — 2024 avec l'Association CPIE Loire Océane

Convention annuelle de partenariat avec l'Association CPIE Loire Océane - 2022

Convention entre la Ville de Guérande et l'association Valentin Haüy

Convention de partenariat 2022 — 2026 entre la Ville de Guérande et l'association LPO - Ligue de Protection des Oiseaux - pour la mise en place d'un protocole de suivi de protection des martinets noirs

Convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels pour la restauration et la gestion d'affleurements rocheux

Mise à jour du tableau des effectifs

Lieu Accueil Enfant Parent (LAEP) pluri communal

Tarifs des produits vendus par le service enfance de la Maison de la famille dans le cadre de projets de jeunes (voyages, sorties, soirées...)

Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Delphine CORBIÈRE

Participations financières liées aux dérogations scolaires - années 2015-2021

Conventions avec le Département de Loire-Atlantique relative à la mise disposition à titre gratuit des installations du complexe Jean Ménager pour deux collèges publics et leurs associations sportives respectives

Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Guérande et le CCAS