CM

9 juin 2023

Guérande 14 délibérations

14

délibérations

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations

Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la Ville de Guérande

Aide au permis de conduire 16/25 ans — Modification du règlement

Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Guérande - Île de Kergal

Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Guérande - Le Pinionais

Contractualisation Eco — organisme Alcome

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Affaires foncières — Désaffectation et déclassement de deux terrains - Lieu-dit Mébriand

Affaires foncières — Mébriand - Échange de terrains avec l'EARL DE MEBRIANT

Affaires foncières — Vente d'un terrain communal à la SCI ÎLE DE BOGA - Mébriand

Administration 1 délibération

Désignation du collège électoral pour l'élection des sénateurs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans - Choix du prestataire

Sport 1 délibération

Prise en charge par Cap Atlantique du coût du transport pour favoriser l'accès à la voile scolaire pour les élèves de CM2 des écoles guérandaises

Transport & Mobilité 1 délibération

Affaires foncières — Transfert d'office dans le domaine public de l'allée des rossignols, voie privée, ouverte à la circulation publique - Conclusions enquête publique

Ressources humaines 1 délibération

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé d'opération espace public à la Direction des services techniques

Environnement 1 délibération

Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels

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