9 juin 2023
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la Ville de Guérande
Aide au permis de conduire 16/25 ans — Modification du règlement
Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Guérande - Île de Kergal
Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Guérande - Le Pinionais
Contractualisation Eco — organisme Alcome
Affaires foncières — Désaffectation et déclassement de deux terrains - Lieu-dit Mébriand
Affaires foncières — Mébriand - Échange de terrains avec l'EARL DE MEBRIANT
Affaires foncières — Vente d'un terrain communal à la SCI ÎLE DE BOGA - Mébriand
Désignation du collège électoral pour l'élection des sénateurs
Appel à projet pour la gestion des activités jeunesse 15-25 ans - Choix du prestataire
Prise en charge par Cap Atlantique du coût du transport pour favoriser l'accès à la voile scolaire pour les élèves de CM2 des écoles guérandaises
Affaires foncières — Transfert d'office dans le domaine public de l'allée des rossignols, voie privée, ouverte à la circulation publique - Conclusions enquête publique
Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé d'opération espace public à la Direction des services techniques
Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels
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