27 septembre 2023

Budget principal 2023 — Décision modificative n°1/2023

Budget annexe des « Pompes funèbres » 2023 - Décision modificative n°1/2023

Budget principal 2023 — Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur

Budget principal 2023 — Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes

Budget principal et Budget annexe des Pompes funèbres - Ajustement du montant des provisions pour dépréciation des créances douteuses 2023

Subventions de fonctionnement exceptionnelles aux associations - Année 2023

Subventions de fonctionnement aux associations concernées par l'annulation de l'édition 2023 de la fête médiévale

Approbation du montant définitif des attributions de compensation notifiées par Cap atlantique au titre de l'exercice 2023

Convention de groupement de commandes pour le marché d'assurance

Ouverture d'Autorisation de Programme (AP) pour la réalisation d'opérations d'investissement de portée pluriannuelle

Contrat territorial partagé avec Cap atlantique

Affaires foncières — Bilan des opérations immobilières 2022

Accord — cadre à bons de commande pour la refonte, l'extension et la maintenance du système de vidéoprotection de la ville de Guérande - Autorisation de lancement de la procédure de marché

Dénomination de voie — Beslon - Impasse des Douaniers

Dénomination de voie — Rue du corps de garde - Secteur de Léniphen

Recensement de la Population 2024

Convention d'utilisation des centres aquatiques de Cap Atlantique et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves des écoles de Guérande vers les piscines communautaires dans le cadre de l'apprentissage de la natation scolaire

Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association sportive Guérande Basket

Subventions 2023 aux associations sportives scolaires

Budget principal et budget annexe des « Pompes funèbres » - Nouveaux tarifs municipaux 2023

Mise en place du dispositif de conseil citoyen au niveau de la commune de Guérande

Mise à jour du tableau des effectifs

Politique du logement — Subvention d'investissement allouée à ATLANTIQUE HABITATIONS pour l'extension du foyer de jeunes travailleurs - 2 rue Louis-Éon

Affaires foncières — Opération d'aménagement de la ZAC de La Métairie de la Lande - Remise des ouvrages à la collectivité par LAD-SELA

Adoption de l'avenant n°1 au règlement d'intervention financière de la commune de Guérande vis-à-vis des associations

Renouvellement de la convention avec le Groupement interprofessionnel de santé au travail (GIST)

Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2022