27 mars 2024

Liste des Délibérations CM 27 03 2024

Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande agglo pour l'année 2024

Ville de Guérande — Affectation des résultats 2023

Actualisation et ouverture d'Autorisations de Programme (AP) pour la réalisation d'opérations ou de programmes d'investissement de portée pluriannuelle

Taux d'imposition 2024

Mission locale de la presqu'île guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2024

Désaffectation et déclassement d'un ancien chemin en impasse non aménagé - Kerbironné?

Vente d'un ancien chemin en impasse déclassé - Kerbironné

Convention cadre entre la Ville et le C.C.A.S. de Guérande - 2024-2030

Budget primitif 2024 — Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Affectation des résultats 2023

Subventions de fonctionnement aux associations - Année 2024

Tarifs municipaux — Billetterie et boutique de la Porte Saint-Michel

Tarifs — Fête médiévale 2024

Tarifs Municipaux — Billetterie Ecole des Arts et du Patrimoine

Réhabilitation du clocher de l'église Saint-Clair de Saillé - Convention de partenariat entre la Ville de Guérande et la LPO

Aménagement foncier agricole et forestier - Opération d'aménagement foncier Guérande/La Turballe - Avis sur les voies et chemins communaux

Aménagement foncier agricole et forestier - Opération d'aménagement foncier Guérande/La Turballe - Travaux connexes

Extension du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial

Convention annuelle de partenariat avec l'Association CPIE Loire Océane - 2024

Adhésion à l'association du Passeport du civisme

Désignation de représentants au sein de l'Association du Passeport du Civisme

CCAS de Guérande — Subvention de fonctionnement 2024

Comité des Ouvres Sociales de la Ville — Subvention de fonctionnement 2024

Protection sociale complémentaire — Convention de participation avec le C.D.G. 44 pour la couverture du risque prévoyance des agents

Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables - Modalités de la concertation

Mise à jour du tableau des effectifs

Convention de partenariat 2024 — 2029 entre la Ville de Guérande et l'association Ligue de Protection des oiseaux pour la mise en place d'un protocole de suivi de protection des martinets noirs

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de dessinateur / projeteur à la Direction des services techniques

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé de communication digitale à la Direction communication, évènementiel et démocratie locale

Convention de partenariat avec l'association Jeunesse Avenir

Convention de gestion du système d'endiguement de l'étier du Pouliguen et de mise en ouvre des consignes de sécurité

Conventions de partenariat — Fête médiévale 2024

Restructuration du groupe scolaire du Bois Rochefort - Lancement d'un concours de maîtrise d'ouvre restreint