31 janvier 2024

Liste des Délibérations CM 31 01 2024

Centre administratif — La Poste - Remplacement des menuiseries et réfection d'une toiture terrasse - Autorisation de lancement de la procédure de marché

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et les communes de Guérande, La Baule-Escoublac et Piriac-sur-Mer - Fournitures et consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits matériels

Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes rendu sur la gestion du trait de côte de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo sur les exercices 2011 et suivants

Programme local de lhabitat 2024 — 2030 de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Avis sur le projet arrêté

Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Vou — Situation dramatique dans laquelle se trouve nos agriculteurs mais aussi nos pêcheurs locaux

Budget Principal de la ville de Guérande - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024

Reversements de fiscalité 2024 — Montant provisoire et modalités de versement

Compte — rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 décembre 2022)

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à titre gracieux pour l'aménagement des abords du conservatoire de musique intercommunal

Accord — cadre à bons de commande pour les travaux d'impression de supports de communication de la Ville de Guérande et du CCAS de Guérande - Autorisation de lancement de la procédure de marché

Révision statutaire de Cap atlantique

Convention portant reversement au SIVOM de la Madeleine des concours financiers versés par la Caisse d'Allocations Familiales à la Ville de Guérande

Recrutement par voie contractuelle — Emploi d'éducateur sportif à la direction éducation et sports

Mise à jour du tableau des effectifs