CM

2 avril 2025

Guérande 31 délibérations

31

délibérations

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

Autres decisions 9 délibérations

Liste des Délibérations CM 02 04 2025

Présentation et validation de la charte de l'arbre de la Ville de Guérande

Adoption du barème de l'arbre, évaluation de la valeur financière des arbres

Mission Locale de la Presqu'île Guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2025

Demande de fonds de concours à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de 2025 dans le cadre de la politique de fonds de concours "général"

Adoption du taux 2025 des impôts locaux

Ajustements et création d'autorisations de programme

Rénovation de la Grande Rue à Clis — Protocole d'accord avec les riverains

Plateforme AGORA Store pour la vente aux enchères publiques en ligne du matériel de la collectivité

Finances & Budget 6 délibérations

Affectation des résultats 2024 du Budget de la Ville de Guérande

Budget primitif 2025 — Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits Virements de crédits

Affectation des résultats 2024 du Budget annexe des Pompes funèbres

Avance de trésorerie du budget général de la Ville de Guérande au bénéfice du Budget annexe des "Pompes funèbres"

Subventions aux associations pour l'année 2025

Fête médiévale - tarifs

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

3, 5 et 7 Chemin du Pradillon — acquisition parcelle

Plan local d'urbanisme — Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public

Réhabilitation du clocher de l'Eglise de Saillé

Attribution du marché de travaux d'aménagement du faubourg Bizienne

Sécurité 2 délibérations

Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI)

Convention tripartite relative à l'entretien annuel du terrain du centre d'incendie et de secours de La ?Baule et Guérande

Social & Santé 2 délibérations

Subvention 2025 au CCAS de la Ville de Guérande

Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville

Vie associative 2 délibérations

Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association Gourenez - 2025/2027

Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association CrabTambours - 2025/2027

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Fête médiévale — Conventions de partenariat

Fête médiévale — Conventions de partenariat

Ressources humaines 2 délibérations

Avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage 2025-2031

Avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage 2025-2031

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Charte de l'accueil des enfants en situation de handicap en Loire Atlantique

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en faveur du programme pluriannuel de restauration du patrimoine

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