11 juin 2025

Liste des Délibérations CM 11 06 2025

Service Extérieur des Pompes Funèbres — Désignation de la Directrice Adjointe de la Régie

Avenant à un contrat à durée déterminé

Demande de fonds de concours à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Convention avec Territoire d'Energie Loire-Atlantique (TE44) pour la mise en ouvre de projets de géothermie

Bien communal "Saline de la Séanne" — Secteur Pen-Bron - Vente

Rue du Locange — Secteur de Brézéan - Mise en ouvre de la procédure de désaffectation et déclassement d'une emprise issue du domaine public

Dispositif astreinte

Actualisation des autorisations de programme

Rapport annuel contrat de Partenariat Public Privé, maintenance de l'éclairage public

Clis — Projet de sécurisation de la traversée du village par la RD99

Arrêté de la révision du Schéma de cohérence territorial (SCOT) de CAP ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO - Avis de la Ville de GUERANDE

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo dans le cadre d'un accord local

Contrat de concession ZAC Maison Neuve — Avenant n°4

Compte rendu annuel de l'opération de la zone d'aménagement concerté Maison Neuve au 31 décembre 2024

Demande de subvention auprès de l'État pour le financement des travaux de rénovation/extension du complexe scolaire Bois-Rochefort (tranche n°1)

Attribution du marché de travaux de restauration de la Collégiale Saint-Aubin

Concours d'architecte pour la construction de l'école Maison Neuve

Accord cadre travaux — Aménagements de voirie

Marché à bons de commande — Travaux PAVC (Programme d'Aménagement de Voirie Communale)

Marché à bons de commande MOE Voirie

Convention avec le SIVOM — Financement entretien du terrain synthétique

Délégation de service public pour le marché public d'approvisionnement - Rapport du délégataire pour l'exercice 2024

Tarifs 2026 de la taxe de séjour

Grille tarifaire — Saison culturelle 2025-2026 - Billetterie Centre culturel Athanor

Budget Principal 2025 — Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur

Tarifs boutique de la Porte Saint — Michel, Château-Musée de Guérande et de la Maison des Paludiers

Mise à jour du tableau des effectifs

Approbation et signature du protocole d'accord relatif à la modernisation de la liaison Guérande - La Turballe

Autorisation de recrutement par voie contractuelle - Emploi de chargé d'opération VRD

Rémunération des agents recenseurs

Ajout d'un tarif pour l'Ecole Municipale des Sports

Convention de mandat avec EASYPARK pour la gestion des paiements par mobile app des tarifs de stationnement

Recrutement par voie contractuelle — Responsable de section petite enfance

Grille tarifaire — Médiathèque Municipale - Actualisation des tarifs