CM

17 septembre 2025

Guéret 11 délibérations

11

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Ressources humaines 3 délibérations
2025

54 Avancement de grade Création d'un poste dadjoint technique principal de 2ème classe

2025

53 Avancements de grades — Détermination des ratios promus-promouvables

2025

55 Modification du temps de travail d'un agent annualisé

Finances & Budget 2 délibérations
2025

52 Mandat spécial et prise en charge des frais liés à la participation délus à la cérémonie nationale de remise des labels « Ville active et sportive »

2025

50 Schéma directeur cyclable dagglomération Sollicitation d'une subvention d'équipement auprès de Saint Malo Agglomération dans le cadre d'une opération d'aménagement cyclable

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

60 Rapport d'activités 2024 sur le service du Syndicat Départemental dElectrification dIlle et Vilaine

2025

59 Rapport d'activités du service d'eau potable 2024 du syndicat des Eaux de Beaufort

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

51 Alimentation électrique de la propriété CHAUVIN Convention de servitude de réseau souterrain avec le Syndicat Départemental dElectricité

Administration 1 délibération
2025

58 Élections municipales 2026 — Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

Social & Santé 1 délibération
2025

57 Projet pédagogique Convention avec le Centre de Promotion Sociale Agricole de Combourg

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

56 Approbation de la modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche

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