CM

30 juin 2025

Guéret 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

1

Vie associative

1

Autres decisions

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Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

41 Participation financière aux sorties scolaires

2025

40 Subvention à lOGEC

2025

45 Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas dans le cadre d'un déplacement pour les besoins du service

2025

43 Fixation des tarifs de la garderie périscolaire municipale 2025-2026

2025

42 Fixation des tarifs de la cantine scolaire pour l'année scolaire 2025-2026

Vie associative 1 délibération
2025

49 Adhésion à l'association BRUDED

Autres decisions 1 délibération
2025

48 Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Malo Agglomération, pour la mandature 2026-2032

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

47 Développement de la lecture publique — Convention de partenariat avec le Département

Ressources humaines 1 délibération
2025

46 Crèche Suppression d'un poste à temps non complet et création d'un poste à temps complet

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

44 Achat de denrées alimentaires — Convention dassistance à maîtrise douvrage avec VALAÉ

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