28 mars 2024
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
26 Salles des loisirs et socioculturelle - Vote du budget primitif 2024
25 Commune — Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Vote du budget primitif 2024
24 Impôts locaux 2024 Détermination des taux
22 Commune — Reprise anticipée des excédents
23 Salles — Reprise anticipée des excédents
33 Opération de logements « fonds de jardin » Cession de terrains
32 Opération de logements « fonds de jardin » Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec lEtablissement Public Foncier
30 Domaine public Règlement relatif aux occupations temporaires du domaine public et fixation des redevances
28 Convention de mise à disposition de personnel avec Familles Rurales pour l'accueil de loisirs
27 Budget 2024 tableau des effectifs
31 Convention relative à l'implantation de matériel de gestion des déchets avec Saint Malo Agglomération
29 Convention Territoriale Globale Convention avec le SIAJE pour le projet BAFA de territoire
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