5 décembre 2024
18
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Dénomination de voies pour adresses : RD 152 et route des Allemands
Dénomination d'une voie à Scubidan
Echanges de parcelles avec Morbihan Habitat pour la requalification urbaine de Kergroez
Convention avec la Fondation Kerjean
Convention avec l« Ecole de Musique de Guidel » (EMG)
Subvention de fonctionnement à LESTRAN 2025
Subvention de fonctionnement au CCAS 2025
Admission en non — valeur et créances éteintes et de créances irrécouvrables
Tarifs municipaux 2025
Régularisation de lassiette d'un caniveau à Kerviniou
Echanges de parcelles avec Morbihan Habitat pour la requalification urbaine de Kergroez
Régularisation de lassiette d'un caniveau à Kerviniou
Révision du RIFSEEP et mise en conformité avec le décret n° 2024-641 du 27 juin 2024
Mise à jour du tableau des effectifs suppression de grades
Régime indemnitaire de la filière police municipale - instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)
Rapport d'activité 2023 de Morbihan Énergies
Modification de la c'omposition des commissions
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 3 Octobre 2024
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