Conseil municipal du 2024-10-03

Guidel 3 octobre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - ERREUR MATERIELLE_Avancement de grade 2024 création et suppression de grade - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024 - Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023 - Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités - Redevance doccupation du domaine public GRDF 2024 (RODP) - Valorisation et restauration du patrimoine : demande de subventions pour divers travaux sur léglise, la chapelle Saint F - Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale - Création d'une tribune couverte de 83 places au stade de rugby de Kergroez : demande de subventions - Requalification urbaine à Kergroez par Morbihan Habitat : déclassement de terrains - Zone dAménagement Concerté (ZAC) multisites Cur de Ville et Saudraye : DÉCLARATION DE PROJET - Aide financière aux étudiants et lycéens guidélois études et stages à létranger année scolaire 2024/2025 - Subvention aux familles pour voyages détudes, classe de neige, classe découverte 2024/2025 - Convention dassociation avec lécole Notre Dame des Victoires avenant n°10 2024-2025 - Avancement de grade 2024 création et suppression de grade - Modification du tableau des effectifs création de grade réussite concours service administratif - Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités - Décision prise par le maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Désignation dun référent déontologue pour les élus - Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023 - Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023

2024

Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale

2024

Désignation dun référent déontologue pour les élus

2024

Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023

2024

Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités

2024

Requalification urbaine à Kergroez par Morbihan Habitat : déclassement de terrains

2024

Zone dAménagement Concerté (ZAC) multisites Cur de Ville et Saudraye : DÉCLARATION DE PROJET

2024

Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités

2024

Décision prise par le maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

ERREUR MATERIELLE_Avancement de grade 2024 création et suppression de grade

2024

Avancement de grade 2024 création et suppression de grade

2024

Modification du tableau des effectifs création de grade réussite concours service administratif

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Redevance doccupation du domaine public GRDF 2024 (RODP)

2024

Aide financière aux étudiants et lycéens guidélois études et stages à létranger année scolaire 2024/2025

2024

Subvention aux familles pour voyages détudes, classe de neige, classe découverte 2024/2025

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Valorisation et restauration du patrimoine : demande de subventions pour divers travaux sur léglise, la chapelle Saint Fiacre et la fontaine de ND de Pitié

Sport 1 délibération
2024

Création d'une tribune couverte de 83 places au stade de rugby de Kergroez : demande de subventions

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Convention dassociation avec lécole Notre Dame des Victoires avenant n°10 2024-2025

WEB megalis:2024:20536:2024-10-03
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