3 octobre 2024
20
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
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Délibérations (20)
Rapport d'activité Lorient Agglomération 2023
Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale
Désignation d'un référent déontologue pour les élus
Rapport d'activité Lorient Agglomération 2023
Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale
Délégation du droit de préemption urbain à L'orient Agglomération sur les Parcs d'Activités
Requalification urbaine à Kergroez par Morbihan Habitat : déclassement de terrains
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) multisites Cur de Ville et Saudraye : DÉCLARATION DE PROJET
Délégation du droit de préemption urbain à L'orient Agglomération sur les Parcs d'Activités
Décision prise par le maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT
ERREUR MATERIELLE_Avancement de grade 2024 création et suppression de grade
Avancement de grade 2024 création et suppression de grade
Modification du tableau des effectifs création de grade réussite concours service administratif
Redevance doccupation du domaine public GRDF 2024 (RODP)
Aide financière aux étudiants et lycéens guidélois études et stages à létranger année scolaire 2024/2025
Subvention aux familles pour voyages d'études, classe de n'eige, classe d'écouverte 2024/2025
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024
Valorisation et restauration du patrimoine : demande de subventions pour divers travaux sur l'église, la chapelle Saint Fiacre et la fontaine de ND de Pitié
Création d'une tribune couverte de 83 places au stade de rugby de Kergroez : demande de subventions
Convention d'association avec l'école N'otre D'ame des Victoires avenant n°10 2024-2025
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