5 décembre 2024
18
délibérations
6
Autres decisions
4
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Dénomination de voies pour adresses : RD 152 et route des Allemands
Dénomination d'une voie à Scubidan
Convention avec la Fondation Kerjean
Révision du RIFSEEP et mise en conformité avec le décret n° 2024-641 du 27 juin 2024
Admission en non — valeur et créances éteintes et de créances irrécouvrables
Modification de la c'omposition des commissions
Régularisation de lassiette d'un caniveau à Kerviniou
Rapport d'activité 2023 de Morbihan Énergies
Régularisation de lassiette d'un caniveau à Kerviniou
Mise à jour du tableau des effectifs suppression de grades
Echanges de parcelles avec Morbihan Habitat pour la requalification urbaine de Kergroez
Echanges de parcelles avec Morbihan Habitat pour la requalification urbaine de Kergroez
Subvention de fonctionnement à LESTRAN 2025
Tarifs municipaux 2025
Convention avec l« Ecole de Musique de Guidel » (EMG)
Subvention de fonctionnement au CCAS 2025
Régime indemnitaire de la filière police municipale - instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE)
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 3 Octobre 2024
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