4 juillet 2024
28
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
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Délibérations (28)
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme - C'omplément 2
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme - c'omplément 1
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme
Urbanisme Instauration d'une déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur lensemble de la commune
Urbanisme Instauration du permis de démolir sur lensemble de la commune
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme Droit de préemption urbain - modification du champ d'application
Création d'un poste de responsable du service urbanisme - c'omplément à la délibération du 4 avril 2024
Instauration d'une déclaration préalable pour lédification d'une clôture
Mise à jour de linventaire des zones humides
Contribution financière de la ville à lédition 2024 de la « Nuit étoilée »
Protocole d'engagement des restaurations collectives des communes de Lorient Agglomération
Promotion interne 2024 : création et suppression de postes
Protocole d'engagement des restaurations collectives des communes de Lorient Agglomération
SEM XSEA Modification du pacte dactionnaires
Décisions prises par le maire en application de larticle L 2122-18 du CGCT
Tarifs Maison des Jeunes 2024-2025
Tarifs VacActives 2024-2025
Tarifs ACM Saute — Mouton 2024-2025
Tarifs Mercredis découverte 2024-2025
Tarifs Restauration Scolaire 2024-2025
Modification du tableau des effectifs Service Enfance, éducation, jeunesse et sports (EEJS) et Médiathèque : stagiairisation
Modification du tableau des effectifs Service Enfance, éducation, jeunesse et sports (EEJS) : création d'un poste dATSEM
Modification du tableau des effectifs Service Enfance, éducation, jeunesse et sports (EEJS) : modification de la durée hebdomadaire de service (DHS)
Logements durgence et stationnements en Cur de ville
Tarifs ACM périscolaires 2024-2025
Indemnités de fonctions allouées au Maire, Adjoints et Conseillers délégués Mise à jour du tableau récapitulatif
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 30 Mai 2024
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