Conseil municipal du 2024-10-03

Guidel 3 octobre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - ERREUR MATERIELLE_Avancement de grade 2024 création et suppression de grade - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024 - Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023 - Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités - Redevance doccupation du domaine public GRDF 2024 (RODP) - Valorisation et restauration du patrimoine : demande de subventions pour divers travaux sur léglise, la chapelle Saint F - Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale - Création d'une tribune couverte de 83 places au stade de rugby de Kergroez : demande de subventions - Requalification urbaine à Kergroez par Morbihan Habitat : déclassement de terrains - Zone dAménagement Concerté (ZAC) multisites Cur de Ville et Saudraye : DÉCLARATION DE PROJET - Aide financière aux étudiants et lycéens guidélois études et stages à létranger année scolaire 2024/2025 - Subvention aux familles pour voyages détudes, classe de neige, classe découverte 2024/2025 - Convention dassociation avec lécole Notre Dame des Victoires avenant n°10 2024-2025 - Avancement de grade 2024 création et suppression de grade - Modification du tableau des effectifs création de grade réussite concours service administratif - Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités - Décision prise par le maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Désignation dun référent déontologue pour les élus - Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023 - Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

ERREUR MATERIELLE_Avancement de grade 2024 création et suppression de grade

2024

Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023

2024

Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale

2024

Avancement de grade 2024 création et suppression de grade

2024

Décision prise par le maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT

2024

Désignation dun référent déontologue pour les élus

2024

Rapport dactivité Lorient Agglomération 2023

2024

Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités

2024

Modification du tableau des effectifs création de grade réussite concours service administratif

2024

Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération sur les Parcs dActivités

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Valorisation et restauration du patrimoine : demande de subventions pour divers travaux sur léglise, la chapelle Saint Fiacre et la fontaine de ND de Pitié

2024

Requalification urbaine à Kergroez par Morbihan Habitat : déclassement de terrains

2024

Zone dAménagement Concerté (ZAC) multisites Cur de Ville et Saudraye : DÉCLARATION DE PROJET

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Aide financière aux étudiants et lycéens guidélois études et stages à létranger année scolaire 2024/2025

2024

Convention dassociation avec lécole Notre Dame des Victoires avenant n°10 2024-2025

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 4 Juillet 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Redevance doccupation du domaine public GRDF 2024 (RODP)

Sport 1 délibération
2024

Création d'une tribune couverte de 83 places au stade de rugby de Kergroez : demande de subventions

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Subvention aux familles pour voyages détudes, classe de neige, classe découverte 2024/2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20536:2024-10-03
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