Conseil municipal du 2025-10-06

Guignen 6 octobre 2025 5 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un stock de terre - Neotoa- commune de Guignen constitution d'une servitude - Convention de groupement pour le plan de lutte contre les dechets - Décisions prises par le maire - Approbation du précédent conseil municipal du 15 septembre 2025

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un stock de terre

25

Neotoa — commune de Guignen constitution d'une servitude

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Convention de groupement pour le plan de lutte contre les dechets

🌱 Environnement 1 délibération
25

Décisions prises par le maire

🏛️ Administration 1 délibération
25

Approbation du précédent conseil municipal du 15 septembre 2025

WEB megalis:2025:13257:2025-10-06
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