15 septembre 2025
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
25 09 96 Consultation du public — élevage de volailles de CHAIR EARL DHUEPPE
25 09 95 Consultation du public — élevage de porcs GAEC LE fresne à St SEGLIN
25 09 94 Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
25 09 93 Déclaration dintention daliéner
Validation du règlement intérieur du cimetière communal
Convention de mise a disposition d'un terrain 100 pour un toit
25 09 97 Tarifs communaux 2026 et instauration d'un tarif cavurne
25 09 98 Fonds de concours de lissage VHBC 2025
25 09 97 Tarifs communaux 2026 et instauration d'un tarif cavurne
25 09 99 Convention de repartition intercommunale des charges de fonctionnement RASED
25 09 100 Convention bipartite utilisation salle de classe St Joseph
25 09 92 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colissage de la propagande electorale
Mandat spècial — congrés des Maires 2025
Décisions prises par le maire
Approbation du précédent conseil municipal du 30 juin 2025
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