Conseil municipal du 2025-03-24

Guignen 24 mars 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

15

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

27 délibérations - 25-03-24- Cout d'un éléve de l'école public - subvention 2025 à l'école privée - 25-03-31- Vote 2025 subventions aux associations - DELIB-25-03-40- RH Protection sociale complémentaire risque santé - 25-03-38 Tableau des effectifs - DELIB-25-03-39- Création de poste accroissement temporaire d'activité - 25-03-37-Convention intervention AESH - 25-03-36-Convention PATA vallons de haute Bretagne communauté - 25-03-35-Demande d'emprunts garantis Espacil Habitat - 25-03-33- Autorisation de programme et crédits de paiement opération 270 Sécurisation et Restauration de l'église - 25-03-32- Accueil de loisirs approbation du BP 2025 et resultats 2024 Familles rurales - 25-03-31- Vote 2025 subventions aux associations - 25-03-30- Fiscalité taux d'imposition des impots directs locaux 2025 - 25-03-18-Déclaration d'aliener - 25-03-30- Fiscalité taux d'imposition des impots directs locaux 2025 - 25-03-27- Budget annexe Assainissement Suppression du budget annexe et transfert des résultats - 25-03-29- Budget Pincipal- Affectation résultats 2024 - 25-03-25- Participation aux charges de fonctionnement des communes exterieures 2024-2025 - 25-03-24- Cout d'un éléve de l'école public - subvention 2025 à l'école privée - 25-03-23- Etat annuel des indemnités - 25-03-22- Convention Rejet des eaux pluviales bassin de rétention

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
25

25 — 03-24- Cout d'un éléve de l'école public - subvention 2025 à l'école privée

25

25 — 03-31- Vote 2025 subventions aux associations

25

25 — 03-37-Convention intervention AESH

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25 — 03-36-Convention PATA vallons de haute Bretagne communauté

25

25 — 03-35-Demande d'emprunts garantis Espacil Habitat

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25 — 03-33- Autorisation de programme et crédits de paiement opération 270 Sécurisation et Restauration de l'église

25

25 — 03-32- Accueil de loisirs approbation du BP 2025 et resultats 2024 Familles rurales

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25 — 03-31- Vote 2025 subventions aux associations

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25 — 03-30- Fiscalité taux d'imposition des impots directs locaux 2025

25

25 — 03-30- Fiscalité taux d'imposition des impots directs locaux 2025

25

25 — 03-27- Budget annexe Assainissement Suppression du budget annexe et transfert des résultats

25

25 — 03-29- Budget Pincipal- Affectation résultats 2024

25

25 — 03-25- Participation aux charges de fonctionnement des communes exterieures 2024-2025

25

25 — 03-24- Cout d'un éléve de l'école public - subvention 2025 à l'école privée

25

25 — 03-23- Etat annuel des indemnités

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

25 — 03-18-Déclaration d'aliener

25

25 — 03-21-La Roche Blanche - Parcelle xr86 Vente terrain la Roche Blanche

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25 — 03-20-Seconde remarque sur le SCOT - avis sur le projet de révision du SCOT du Pays des Vallons de Vilaine DELIB-23-03-20-Seconde remarque sur le SCOT - av

25

25 — 03-19-Lancement de la procédure de cession d'immeubles communaux au lieu dit la Mainclais

25

25 — 03-18-Déclaration d'aliener

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

DELIB — 25-03-40- RH Protection sociale complémentaire risque santé

25

25 — 03-38 Tableau des effectifs

25

DELIB — 25-03-39- Création de poste accroissement temporaire d'activité

🌱 Environnement 2 délibérations
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25 — 03-22- Convention Rejet des eaux pluviales bassin de rétention

25

25 — 03-16-Décision du Maire

🏛️ Administration 1 délibération
23

25 01 03 Approbation du précédent procès-verbal

📄 Autres decisions 1 délibération
25

25 — 03-17-Fixation du nombre d'ajoints

WEB megalis:2025:13257:2025-03-24
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