24 mars 2025

Cout d'un éléve de l'école public — subvention 2025 à l'école privée

Vote 2025 subventions aux associations

Convention intervention AESH

Convention PATA vallons de haute Bretagne communauté

Demande demprunts garantis Espacil Habitat

Autorisation de programme et crédits de paiement opération 270 Sécurisation et Restauration de l'église

Accueil de loisirs approbation du BP 2025 et resultats 2024 Familles rurales

Vote 2025 subventions aux associations

Fiscalité taux dimposition des impots directs locaux 2025

Fiscalité taux dimposition des impots directs locaux 2025

Budget annexe Assainissement Suppression du budget annexe et transfert des résultats

Budget Pincipal — Affectation résultats 2024

Participation aux charges de fonctionnement des communes exterieures 2024-2025

Cout d'un éléve de l'école public — subvention 2025 à l'école privée

Etat annuel des indemnités

Déclaration daliener

La Roche Blanche — Parcelle xr86 Vente terrain la Roche Blanche

Seconde remarque sur le SCOT — avis sur le projet de révision du SCOT du Pays des Vallons de Vilaine DELIB-23-03-20-Seconde remarque sur le SCOT - av

Lancement de la procédure de cession dimmeubles communaux au lieu dit la Mainclais

Déclaration daliener

DELIB — 25-03-40- RH Protection sociale complémentaire risque santé

38 Tableau des effectifs

DELIB — 25-03-39- Création de poste accroissement temporaire d'activité

Convention Rejet des eaux pluviales bassin de rétention

Décision du Maire

25 01 03 Approbation du précédent procès-verbal

Fixation du nombre dajoints