19 mai 2025

BP Acquisition d'un tracteur

MAPA rénovation du terrain de foot stabilisé

25 05 61 Dispositif argent de poche 2025 convention VHBC

25 05 60 Tarification périscolaire au 1er sept 2025

25 05 58 BP acquisition d'un tracteur

25 05 53 Budget Principal décision modif n°1

25 05 55 BP modif régie recettes diverses

25 05 54 Fonds de concours VHBC IFER photovoltaïque

25 05 57 MAPA rénovation du terrain de foot stabilisé

25 05 56 MAPA marché broyage des fossés et talus

25 05 48 cession parcelle YX 64 Le Val

Cession parcelle YX 64 Le Val

25 05 59 Convention partenariat sur le fonctionnement des animations jeunesse estivales 2025

25 05 49 Cession parcelle ZE47 Le Clos de la Mare

25 05 50 Cession parcelle XL161 Le Rocher Gresset

25 05 47 Cession parcelle YX63 Le Val

25 05 48 Cession parcelle YX64 Le Val

25 05 46 Cession parcelle YC110 Caron

25 05 51 Modif simplifiée n°1 du PLU modalités de la concertation

25 05 52 Modif n°2 du PLU ouverture à lurba d'une zone 1AUe

25 05 45 Convention financement programme de lhabitat 2019-2024- Vallons de Haute Bretagne Communauté

25 05 44 Convention occupation implantation station sismologique permanente

25 05 43 Dia

Dispositif argent de poche

25 05 62 Régime indemnitaire RIFSEEP

25 05 41 Approbation du précédent PV

25 05 42 Décisions prises par Mme le Maire