Conseil municipal du 2025-05-19

Guignen 19 mai 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

10

Finances & Budget

8

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - BP Acquisition d'un tracteur - MAPA rénovation du terrain de foot stabilisé - Dispositif argent de poche - 25 05 48 cession parcelle YX 64 Le Val - cession parcelle YX 64 Le Val - 25 05 62 Régime indemnitaire RIFSEEP - 25 05 61 Dispositif argent de poche 2025 convention VHBC - 25 05 60 Tarification périscolaire au 1er sept 2025 - 25 05 59 Convention partenariat sur le fonctionnement des animations jeunesse estivales 2025 - 25 05 58 BP acquisition d'un tracteur - 25 05 53 Budget Principal décision modif n°1 - 25 05 55 BP modif régie recettes diverses - 25 05 54 Fonds de concours VHBC IFER photovoltaïque - 25 05 57 MAPA rénovation du terrain de foot stabilisé - 25 05 56 MAPA marché broyage des fossés et talus - 25 05 51 Modif simplifiée n°1 du PLU modalités de la concertation - 25 05 52 Modif n°2 du PLU ouverture à l'urba d'une zone 1AUe - 25 05 49 Cession parcelle ZE47 Le Clos de la Mare - 25 05 50 Cession parcelle XL161 Le Rocher Gresset - 25 05 47 Cession parcelle YX63 Le Val

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
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BP Acquisition d'un tracteur

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MAPA rénovation du terrain de foot stabilisé

25

25 05 61 Dispositif argent de poche 2025 convention VHBC

25

25 05 60 Tarification périscolaire au 1er sept 2025

25

25 05 58 BP acquisition d'un tracteur

25

25 05 53 Budget Principal décision modif n°1

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25 05 55 BP modif régie recettes diverses

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25 05 54 Fonds de concours VHBC IFER photovoltaïque

25

25 05 57 MAPA rénovation du terrain de foot stabilisé

25

25 05 56 MAPA marché broyage des fossés et talus

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
25

25 05 48 cession parcelle YX 64 Le Val

25

cession parcelle YX 64 Le Val

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25 05 59 Convention partenariat sur le fonctionnement des animations jeunesse estivales 2025

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25 05 49 Cession parcelle ZE47 Le Clos de la Mare

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25 05 50 Cession parcelle XL161 Le Rocher Gresset

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25 05 47 Cession parcelle YX63 Le Val

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25 05 48 Cession parcelle YX64 Le Val

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25 05 46 Cession parcelle YC110 Caron

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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25 05 51 Modif simplifiée n°1 du PLU modalités de la concertation

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25 05 52 Modif n°2 du PLU ouverture à l'urba d'une zone 1AUe

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25 05 45 Convention financement programme de l'habitat 2019-2024- Vallons de Haute Bretagne Communauté

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25 05 44 Convention occupation implantation station sismologique permanente

25

25 05 43 DIA

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Dispositif argent de poche

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25 05 62 Régime indemnitaire RIFSEEP

📄 Autres decisions 1 délibération
25

25 05 41 Approbation du précédent PV

🌱 Environnement 1 délibération
25

25 05 42 Décisions prises par Mme le Maire

WEB megalis:2025:13257:2025-05-19
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