Conseil municipal du 2024-12-09
21
délibérations
12
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Transfert de compétence eau potable — Transfert des résultats de clôture
Décision modificative n°5 — Budget principal
Décision modificative n°1 — Budget ACM Lam'Pôle Loisirs
Décision modificative n°2 — Budget lotissement Le Pors
BP ACM Lam'Pôle Loisirs — Subvention d'équilibre
Autorisation d'engagement des crédits 2025
Tarifs communaux 2025
Convention de reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones dactivités économiques communautaires
Demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation énergétique de 3 bâtiments publics
Demande de subvention à la DRAC pour la restauration d'un retable
Demande de subvention à l'État dans le cadre de la DETR-DSIL pour des travaux d'isolation et d'éclairage à la salle omnisports
Demande de subvention au CD29 dans le cadre du volet 1 du Pacte Finistère 2030
Adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme proposés par le CDG29
PSC — Adhésion à la convention de participation du CDG29 pour la prévoyance des agents
Campagne de recensement 2025 — nomination d'un coordonnateur et modalités de rémunération des agents recenseurs
Prix du m² du lotissement Prajou Kaer
Convention d'occupation du domaine public - Installation d'une IRVE
Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la CCPL dadhérer
Attribution des marchés d'assurances
Désignation d'un référent santé
Motion relative à la protection des élus locaux dans le cadre de leurs fonctions
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