9 décembre 2024
21
délibérations
12
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Transfert de c'ompétence eau potable — Transfert des résultats de clôture
Décision modificative n°5 — Budget principal
Décision modificative n°1 — Budget ACM L'amPôle L'oisirs
Décision modificative n°2 — Budget lotissement Le Pors
BP ACM LamPôle Loisirs — Subvention déquilibre
Autorisation d'engagement des crédits 2025
Tarifs communaux 2025
Convention de reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques communautaires
Demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation énergétique de 3 bâtiments publics
Demande de subvention à la DRAC pour la restauration d'un retable
Demande de subvention à l'État dans le c'adre de la D'ETR-DSIL pour des travaux d'isolation et d'éclairage à la s'alle omnisports
Demande de subvention au CD29 dans le c'adre du volet 1 du Pacte Finistère 2030
Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG29
PSC — Adhésion à la convention de participation du CDG29 pour la prévoyance des agents
Campagne de recensement 2025 — nomination d'un coordonnateur et modalités de rémunération des agents recenseurs
Prix du m² du lotissement Prajou Kaer
Convention d'occupation du d'omaine public - Installation d'une IRVE
Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la CCPL dadhérer
Attribution des marchés dassurances
Désignation d'un référent santé
Motion relative à la protection des élus locaux dans le cadre de leurs fonctions
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