9 décembre 2024

Transfert de c'ompétence eau potable — Transfert des résultats de clôture

Décision modificative n°5 — Budget principal

Décision modificative n°1 — Budget ACM L'amPôle L'oisirs

Décision modificative n°2 — Budget lotissement Le Pors

BP ACM LamPôle Loisirs — Subvention déquilibre

Autorisation d'engagement des crédits 2025

Tarifs communaux 2025

Convention de reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques communautaires

Demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation énergétique de 3 bâtiments publics

Demande de subvention à la DRAC pour la restauration d'un retable

Demande de subvention à l'État dans le c'adre de la D'ETR-DSIL pour des travaux d'isolation et d'éclairage à la s'alle omnisports

Demande de subvention au CD29 dans le c'adre du volet 1 du Pacte Finistère 2030

Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG29

PSC — Adhésion à la convention de participation du CDG29 pour la prévoyance des agents

Campagne de recensement 2025 — nomination d'un coordonnateur et modalités de rémunération des agents recenseurs

Prix du m² du lotissement Prajou Kaer

Convention d'occupation du d'omaine public - Installation d'une IRVE

Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la CCPL dadhérer

Attribution des marchés dassurances

Désignation d'un référent santé

Motion relative à la protection des élus locaux dans le cadre de leurs fonctions