9 décembre 2024
21
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Décision modificative n°5 — Budget principal
Décision modificative n°1 — Budget ACM L'amPôle L'oisirs
Décision modificative n°2 — Budget lotissement Le Pors
BP ACM LamPôle Loisirs — Subvention déquilibre
Tarifs communaux 2025
Demande de subvention à la DRAC pour la restauration d'un retable
Demande de subvention au CD29 dans le c'adre du volet 1 du Pacte Finistère 2030
Attribution des marchés dassurances
Autorisation d'engagement des crédits 2025
Prix du m² du lotissement Prajou Kaer
Convention d'occupation du d'omaine public - Installation d'une IRVE
PSC — Adhésion à la convention de participation du CDG29 pour la prévoyance des agents
Motion relative à la protection des élus locaux dans le cadre de leurs fonctions
Convention de reversement partiel de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités économiques communautaires
Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou Autorisation à la CCPL dadhérer
Demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation énergétique de 3 bâtiments publics
Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG29
Désignation d'un référent santé
Transfert de c'ompétence eau potable — Transfert des résultats de clôture
Demande de subvention à l'État dans le c'adre de la D'ETR-DSIL pour des travaux d'isolation et d'éclairage à la s'alle omnisports
Campagne de recensement 2025 — nomination d'un coordonnateur et modalités de rémunération des agents recenseurs
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