7 novembre 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D'ébat sur les orientations générales du PADD
Transfert de c'ompétence assainissement c'ollectif - Transfert des résultats de clôture
Dénomination des rues du lotissement Prajou Kaer
Convention SDEF — Lotissement communal Prajou Kaer
Avis du Conseil municipal sur la demande denregistrement d'une usine de teillage de lin
Demande de fonds de c'oncours projets c'ommunaux auprès de la CCPL
20240604 — Décision modificative n°4 - Budget principal
Décision modificative n°4 — Budget principal
Demande de subvention au CD29 dans le c'adre du dispositif Territoire N'umérique Éducatif
Transfert de c'ompétence eau potable — Transfert des résultats de clôture
Adhésion au réseau Dephy Collectivité
Désignation d'un élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé
Motion de soutien à lUBO
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