26 novembre 2024
25
délibérations
14
Finances & Budget
4
Sport
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Milmarin : Tarifs
Tarification Mad Instruments Edm
Fonds de Concours Landebaeron
Procedure Dissolution Siaep Avaugour
L'ancement "chausser les L'unettes du Genre"
Aire Accueil Gdv Tarifs 2024-2025
Tarification Location Terrain Gdv
Subvention Asad 2024
Cmq — Eac Adhesion
Mad Locaux Maison Argoat
Mad Local Adit et Adess
Reversement Teom Secteur Brehec
Refacturation Points Apports Volontaires Enterrres
Motion : Voeux Relatif Effort Coll Finances Publiques
Bretagne Mobilite : Adhesion
Renouvellement Ligne Ggp-Carhaix
Mobilites Bretagne Nord Armor : Convention Financiere
Mobilites Bretagne Nord Armor : Protocole
MODIF PLUi JUSTIFICATION OUVERTURES URBA SECTEUR BRELIDY
Approbation Pv du 15.10.2024
Designation Secretaire de Seance
Splet'Armor Modif Statuts
Delegation Conseil vers le Bureau : Modif
Cr Delegation President et Bureau
Convention Utilisation Abattement Tfpb Quartiers Prio Ggp
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