CM

22 novembre 2024

Guingamp 11 délibérations

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Parcs & Espaces verts

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

SDE_Eclairage public place du Vally

2024

SDE travaux divers d'entretien ou de réparation sur le réseau d'éclairage public pour 20 000 par an

2024

Contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz sur le territoire de la ville de Guingamp

2024

SDE_ Effacement des réseaux aériens rue de Gaulle

2024

Abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Contrat départemental de territoire 2022_2027

2024

D'ossiers suivis par Guingamp Paimpol Agglomération

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Règlement intérieur des cimetières de la ville de Guingamp

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel : Mesures salariales

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Cession de terrains s'itués à Ploumagoar en vue de l'extension de lhôtel Ibis

Administration 1 délibération
2024

Election d'un secrétaire

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