26 novembre 2024
25
délibérations
16
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Fonds de Concours Landebaeron
Procedure Dissolution Siaep Avaugour
L'ancement "chausser les L'unettes du Genre"
Cmq — Eac Adhesion
Mad Locaux Maison Argoat
Mad Local Adit et Adess
Bretagne Mobilite : Adhesion
Mobilites Bretagne Nord Armor : Convention Financiere
Mobilites Bretagne Nord Armor : Protocole
Convention Utilisation Abattement Tfpb Quartiers Prio Ggp
MODIF PLUi JUSTIFICATION OUVERTURES URBA SECTEUR BRELIDY
Splet'Armor Modif Statuts
Reversement Teom Secteur Brehec
Refacturation Points Apports Volontaires Enterrres
Approbation Pv du 15.10.2024
Designation Secretaire de Seance
Milmarin : Tarifs
Tarification Mad Instruments Edm
Aire Accueil Gdv Tarifs 2024-2025
Subvention Asad 2024
Motion : Voeux Relatif Effort Coll Finances Publiques
Delegation Conseil vers le Bureau : Modif
Cr Delegation President et Bureau
Tarification Location Terrain Gdv
Renouvellement Ligne Ggp-Carhaix
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