Conseil municipal du 2024-10-10

Guingamp 10 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Bilan des cessions et acquisitions année 2023 - Bail emphytéotique avec l'UCO pour la construction d'une salle de conférence et d'une salle de classe sur le site de l'U - Décision modificative N°2-2024 Budget principal - Convention de concession à long terme de places de stationnement dans le cadre d'un permis de construire ou déclaration - Admission de créances éteintes - Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er Juillet 2024 - Subvention exceptionnelle à Avenir Jeunes Ouest Cotes d'Armor dans le cadre d'une opération d'aide à l'acquisition d'équ - Convention avec la région pour les travaux de la place du Vally - Adoption du RPQS prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Election d'un secrétaire - Garantie d'emprunt pour Guingamp Habitat pour l'opération acquisition/amélioration de l'habitat 25 rue Edouard Ollivro - Dossiers suivis par Guingamp Paimpol Agglomération

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Décision modificative N°2 — 2024 Budget principal

2024

Admission de créances éteintes

2024

Subvention exceptionnelle à Avenir Jeunes Ouest Cotes d'Armor dans le cadre d'une opération d'aide à l'acquisition d'équipement informatique pour les jeunes

2024

Garantie d'emprunt pour Guingamp Habitat pour l'opération acquisition/amélioration de l'habitat 25 rue Edouard Ollivro

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Bilan des cessions et acquisitions année 2023

2024

Bail emphytéotique avec l'UCO pour la construction d'une salle de conférence et d'une salle de classe sur le site de l'Université Catholique de l'Ouest

2024

Convention avec la région pour les travaux de la place du Vally

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Procès — verbal du Conseil Municipal du 1er Juillet 2024

2024

Election d'un secrétaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de concession à long terme de places de stationnement dans le cadre d'un permis de construire ou déclaration préalable

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Adoption du RPQS prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Dossiers suivis par Guingamp Paimpol Agglomération

WEB megalis:2024:7321:2024-10-10
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