Conseil municipal du 2024-09-24
29
délibérations
8
Finances & Budget
7
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
COOPERATION DECENTRALISEE CONVENTION PARTENARIAT MADAGASCAR
MILMARIN TARIFS
PORTES DU VENT MISE EN OEUVRE ET FINANCEMENT
CLOTURE BUDGET ANNEXE SPANC
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — BUDGET ASSAINISSEMENT-COLLECTIF
VIVIERS DE LOGUIVY DE LA MER — REVISION TARIFS
COT HEBERGEMENT MAISON ESTUAIRE PLOURIVO
CONTRAT CHALEUR RENOUVELABLE — MODALITES DE MISE EN OEUVRE ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS
PLAN ACTIONS VISANT A SUPPRIMER OU REDUIRE LES SOURCES DE POLLUTIONS
REGIE GUINGAMP — PAIMPOL-EAU REGLEMENTS SERVICES AC MODIF
REGIE GUINGAMP — PAIMPOL-EAU REGLEMENTS SERVICES EP MODIF
PLUi JUSTIFICATION DES OUVERTURES A URBANISATION
PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL — ORIENTATIONS
CONVENTION 2024 — 2026 AVEC LA CCKB NATURA 2000
COMPTE — RENDU DES DELEGATIONS PRESIDENT ET BUREAU
GENS DU VOYAGE — CLOCATION TERRAIN FAMILILA LOCATIF A GUINGAMP
GENS DU VOYAGE — CONVENTION DE REVERSEMENT DE L'AIDE AU LOGEMENT TEMPORAIRE
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL SUR PLOUEC-DU-TRIEUX
SUBVENTION LOGEMENT SOCIAL SUR BIET
VELOROUTE VALIDATION ET MISE EN OEUVRE
DESIGNATION REPRESENTANT AU SMKB
APPROBATION CA 25 JUIN 2024
DESIGNATION SECRETAIRE SEANCE
MISE EN OEUVRE DES POSS PISCINES
REGIE GUINGAMP — PAIMPOL-EAU CONTRAT COLLECTIF PREVOYANCE ADHESION
REGIE GUINGAMP — PAIMPOL-EAU CONTRAT COLLECTIF SANTE ADHESION
PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE
LABEL 100 % EAC
CIAS RAPPORT D'ACTIVITES 2023
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