22 novembre 2024
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
SDE_Eclairage public place du Vally
Contrat départemental de territoire 2022_2027
D'ossiers suivis par Guingamp Paimpol Agglomération
Contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz sur le territoire de la ville de Guingamp
Abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Cession de terrains s'itués à Ploumagoar en vue de l'extension de lhôtel Ibis
SDE travaux divers d'entretien ou de réparation sur le réseau d'éclairage public pour 20 000 par an
SDE_ Effacement des réseaux aériens rue de Gaulle
Règlement intérieur des cimetières de la ville de Guingamp
Personnel : Mesures salariales
Election d'un secrétaire
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