24 septembre 2024
29
délibérations
12
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Cias Rapport d'Activites 2023
C'ooperation D'ecentralisee Convention Partenariat Madagascar
Label 100 % Eac
Veloroute Validation et Mise en Oeuvre
Plan Actions Visant A Supprimer ou Reduire les Sources de Pollutions
C'ot Hebergement Maison Estuaire Plourivo
PLUi JUSTIFICATION DES OUVERTURES A URBANISATION
Projet Alimentaire Territorial — Orientations
Convention 2024 — 2026 avec la Cckb Natura 2000
Designation Representant au Smkb
Approbation Ca 25 Juin 2024
Designation Secretaire Seance
Milmarin Tarifs
Portes du Vent Mise en Oeuvre et Financement
Cloture Budget Annexe Spanc
Affectation des Resultats 2023 — Budget Assainissement-Collectif
Viviers de Loguivy de la Mer — Revision Tarifs
Regie Guingamp — Paimpol-Eau Contrat Collectif Prevoyance Adhesion
Regie Guingamp — Paimpol-Eau Reglements Services Ac Modif
Regie Guingamp — Paimpol-Eau Reglements Services Ep Modif
Contrat Chaleur Renouvelable — Modalites de Mise en Oeuvre Attributions Subventions
Compte — Rendu des D'elegations President et Bureau
Regie Guingamp — Paimpol-Eau Contrat Collectif Sante Adhesion
Subvention Logement Social sur Plouec-Du-Trieux
Subvention Logement Social sur Biet
Gens du Voyage — Clocation Terrain Familila Locatif A Guingamp
Gens du Voyage — Convention de Reversement de lAide au Logement Temporaire
Mise en Oeuvre des Poss Piscines
Projet Culturel de Territoire
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