19 décembre 2025

Participation aux Charges de Fonctionnement dEtablissement Scolaires Specialises

Subventions Scolaires 2026

Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre du Projet Educatif Local

Conseil D'epartemental du Finistere — Demande de Subvention au Titre du D'ispositif 500 000 Arbres

Demandes de Subventions Exceptionnelles 2025

Partenariat Culturel Association Ribl An Elorn Renouvellement du Projet Klas Bagad A Ecole Louis Pergaud

Tarifs Publics 2026

Tarifs Publics 2026 Affichages et Depots Sauvages

Autorisation pour lEngagement des Depenses en Section Investissement Avant le Vote du Budget

Dob 2026

Admissions en N'on-Valeur

Adoption du Pv du CM 24 09 2025

D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale du CM

Rapport d'Activite 2024 Brest Metropole

Convention de C'ooperation en Matiere de Qualification et d'Instruction L'utte C'ontre Habitat Indigne

D'erogation au Repos D'ominical

Convention de Partenariat entre la Ville de Guipavas et les Papillons Blancs du Finistere

Convention de Mise A Disposition Equipements Municipaux entre la Ville de Guipavas et Gdr Tennis Padel

Adhesion A la Prestation Protection des Donnees du Cdg29

D'eclassement et Echange s'ans S'oulte

Adoption du Reglement dOccupation Temporaire du Domaine Public

Rapport Social Unique 2024

Mise A Jour du Document Unique Evaluation des Risques Professionnels

Motion de Soutien pour la Liberte Locale et les Moyens dAgir des Communes