Conseil municipal du 2025-12-19

PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT D'ETABLISSEMENT SCOLAIRES SPECIALISES

SUBVENTIONS SCOLAIRES 2026

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU FINISTERE — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF 500 000 ARBRES

DEMANDES DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2025

PARTENARIAT CULTUREL ASSOCIATION RIBL AN ELORN RENOUVELLEMENT DU PROJET KLAS BAGAD A ECOLE LOUIS PERGAUD

TARIFS PUBLICS 2026

TARIFS PUBLICS 2026 AFFICHAGES ET DEPOTS SAUVAGES

AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

DOB 2026

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

ADOPTION DU PV DU CM 24 09 2025

DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION GENERALE DU CM

RAPPORT D'ACTIVITE 2024 BREST METROPOLE

CONVENTION DE COOPERATION EN MATIERE DE QUALIFICATION ET D'INSTRUCTION LUTTE CONTRE HABITAT INDIGNE

DEROGATION AU REPOS DOMINICAL

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE GUIPAVAS ET LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EQUIPEMENTS MUNICIPAUX ENTRE LA VILLE DE GUIPAVAS ET GDR TENNIS PADEL

ADHESION A LA PRESTATION PROTECTION DES DONNEES DU CDG29

DECLASSEMENT ET ECHANGE SANS SOULTE

ADOPTION DU REGLEMENT D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES