19 décembre 2025
24
délibérations
11
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Participation aux Charges de Fonctionnement dEtablissement Scolaires Specialises
Subventions Scolaires 2026
Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre du Projet Educatif Local
Conseil D'epartemental du Finistere — Demande de Subvention au Titre du D'ispositif 500 000 Arbres
Demandes de Subventions Exceptionnelles 2025
Partenariat Culturel Association Ribl An Elorn Renouvellement du Projet Klas Bagad A Ecole Louis Pergaud
Tarifs Publics 2026
Tarifs Publics 2026 Affichages et Depots Sauvages
Autorisation pour lEngagement des Depenses en Section Investissement Avant le Vote du Budget
Dob 2026
Admissions en N'on-Valeur
Adoption du Pv du CM 24 09 2025
D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale du CM
Rapport d'Activite 2024 Brest Metropole
Convention de C'ooperation en Matiere de Qualification et d'Instruction L'utte C'ontre Habitat Indigne
D'erogation au Repos D'ominical
Convention de Partenariat entre la Ville de Guipavas et les Papillons Blancs du Finistere
Convention de Mise A Disposition Equipements Municipaux entre la Ville de Guipavas et Gdr Tennis Padel
Adhesion A la Prestation Protection des Donnees du Cdg29
D'eclassement et Echange s'ans S'oulte
Adoption du Reglement dOccupation Temporaire du Domaine Public
Rapport Social Unique 2024
Mise A Jour du Document Unique Evaluation des Risques Professionnels
Motion de Soutien pour la Liberte Locale et les Moyens dAgir des Communes
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