16 février 2026
20
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre du Projet Educatif Local
Participation aux Charges de Fonctionnement dEtablissements Scolaires Specialises
Participation de la Collectivite aux Activites de Voile pour les Eleves de Cycle 3 des Ecoles Publiques
Attribution de Subventions de Fonctionnement 2026
Partenariats Sportifs pour lAnnee 2026
Revision des Autorisations de Programme
Budget Primitif 2026 — Budget Principal
Taux dImposition 2026
Comite des Oeuvres Sociales — Subventions 2026
D'enomination d'Une Nouvelle Voirie Rue des Fous de Bassan
D'enomination d'Une Voirie Rue de la Vallee
D'enomination d'Une Voirie Route du Mesto
Dispositif de Gouvernance de Proximite de lEspace Public Bilan 2026 et Travaux 2026
Adoption Pv du Conseil Municipal 17 Decembre 2025
D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale du CM
Syndicat Intercommunal des Pfca de la Region Brestoise - Modification des Statuts
Maintien d'Un Comite Social Territorial Commun
Mise A Jour de la Base Reglementaire Relative A lIndemnite de Maniement de Fonds
Maison de lEnfance Modification du Reglement de Fonctionnement
Convention de Partenariat 2026 — 2027 Relative au D'ispositif On sLance en S'outien aux Initiatives des J'eunes de 12 A 21 Ans
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