Conseil municipal du 2026-02-16

Guipavas 16 février 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT D'ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SPECIALISES - COMITE DES OEUVRES SOCIALES - SUBVENTIONS 2026 - MISE A JOUR DE LA BASE REGLEMENTAIRE RELATIVE A L'INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS - MAINTIEN D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN - TAUX D'IMPOSITION 2026 - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL - REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES PFCA DE LA REGION BRESTOISE - MODIFICATION DES STATUTS - PARTENARIATS SPORTIFS POUR L'ANNEE 2026 - PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE AUX ACTIVITES DE VOILE POUR LES ELEVES DE CYCLE 3 DES ECOLES PUBLIQUES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL - CONVENTION DE PARTENARIAT 2026-2027 RELATIVE AU DISPOSITIF ON S'LANCE EN SOUTIEN AUX INITIATIVES DES JEUNES DE 12 A 21 A - MAISON DE L'ENFANCE MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - DISPOSITIF DE GOUVERNANCE DE PROXIMITE DE L'ESPACE PUBLIC BILAN 2026 ET TRAVAUX 2026 - DENOMINATION D'UNE VOIRIE ROUTE DU MESTO - DENOMINATION D'UNE VOIRIE RUE DE LA VALLEE - DENOMINATION D'UNE NOUVELLE VOIRIE RUE DES FOUS DE BASSAN - DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION GENERALE DU CM - ADOPTION PV DU CONSEIL MUNICIPAL 17 DECEMBRE 2025 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
20260209

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL

20260210

PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT D'ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SPECIALISES

20260211

PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE AUX ACTIVITES DE VOILE POUR LES ELEVES DE CYCLE 3 DES ECOLES PUBLIQUES

20260212

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2026

20260213

PARTENARIATS SPORTIFS POUR L'ANNEE 2026

20260215

REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

20260216

BUDGET PRIMITIF 2026 — BUDGET PRINCIPAL

20260217

TAUX D'IMPOSITION 2026

20260220

COMITE DES OEUVRES SOCIALES — SUBVENTIONS 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20260203

DENOMINATION D'UNE NOUVELLE VOIRIE RUE DES FOUS DE BASSAN

20260204

DENOMINATION D'UNE VOIRIE RUE DE LA VALLEE

20260205

DENOMINATION D'UNE VOIRIE ROUTE DU MESTO

20260206

DISPOSITIF DE GOUVERNANCE DE PROXIMITE DE L'ESPACE PUBLIC BILAN 2026 ET TRAVAUX 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
20260201

ADOPTION PV DU CONSEIL MUNICIPAL 17 DECEMBRE 2025

20260202

DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION GENERALE DU CM

20260214

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES PFCA DE LA REGION BRESTOISE - MODIFICATION DES STATUTS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20260218

MAINTIEN D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN

20260219

MISE A JOUR DE LA BASE REGLEMENTAIRE RELATIVE A L'INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20260207

MAISON DE L'ENFANCE MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

❤️ Social & Santé 1 délibération
20260208

CONVENTION DE PARTENARIAT 2026 — 2027 RELATIVE AU DISPOSITIF ON S'LANCE EN SOUTIEN AUX INITIATIVES DES JEUNES DE 12 A 21 ANS

WEB scdl:21290075700015:2026-02-16
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