Conseil municipal du 2024-12-18

DEL 2024 12 80 — Demande de subvention exceptionnelle Marins Mers El Kebir

DEL 2024 12 81 — Subventions scolaires 2025

DEL 2024 12 83 — Subvention exceptionnelle à lassociation les blouses roses

DEL 2024 12 84 — Rapatriement des enfants lors du séjour juillet 2024 : Remboursement des frais kilométriques

DEL 2024 12 85 — Subvention de la Région dans le cadre dune classe de mer : versement à lécole Maurice Hénensal

DEL 2024 12 87 — Demandes de subventions exceptionnelles

DEL 2024 12 88 — Demande de subvention exceptionnelle - Comité de jumelage

DEL 2024 12 89 — Mégalis Bretagne - Renouvellement de ladhésion

DEL 2024 12 90 — Tarifs publics 2025

DEL 2024 12 92 — Autorisation pour lengagement des dépenses en section dinvestissement avant le vote du budget

DEL 2024 12 93 — Débat dorientations budgétaires 2025

DEL 2024 12 94 — Admissions en non-valeur

DEL 2024 12 95 — Budget principal 2024 Décision modificative n°5

DEL 2024 12 96 — Mise en place du Compte Financier Unique (CFU) pour lexercice 2024 et modification du Règlement budgétaire et financier

Décisions du maire en vertu de la délégation générale du Conseil municipal information au conseil

DEL 2024 12 97 — Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère et mise en place de la participation employeur

DEL 2024 12 98 — Mise en place de lindemnité spéciale de fonction et dengagement des agents de la filière police municipale

DEL 2024 12 99 — Rapport social unique 2023

DEL 2024 12 76 — Brest métropole rapport dactivité 2023

DEL 2024 12 82 — Adhésion au programme CHIFOUMI du CAUE du Finistère

DEL 2024 12 100 — Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

DEL 2024 12 77 Construction dun stade de football dans le secteur du Froutven - Avis de la commune sur la demande de déclaration dintérêt général denceinte sportive du projet « Arkéa Park »

DEL 2024 12 78 — Cession dune portion de chemin rural au lieu-dit Kerdilichant

DEL 2024 12 79 — Cession dune parcelle communale G2736 omise lors de la cession des parcelles adjacentes en 2014

DEL 2024 12 86 — Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (A.E.S.H.) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

DEL 2024 12 91 — Dérogation au repos dominical pour lannée 2025

DEL 2024 12 101 — Motion de soutien à la FDSEA et aux Jeunes Agriculteurs contre laccord UE-Mercosur