Conseil municipal du 2024-09-25

Guipavas 25 septembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - RECOURS A LA CENTRALE D'ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE CANUT - BUDGET PRINCIPAL 2024 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - TRETEAUX CHANTANTS 2024 - DISPOSITIF D'AIDE BAFA - AUGMENTATION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE - CONSEIL DEPARTEMENTAL DU FINISTERE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DES 500 000 ARBRES - INITIATION SCOLAIRE A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PUBLIQUES 2024-2025 - CESSION D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL - MOULIN DE KERNIZAN - DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KERNOAS - DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR COZ CASTEL - DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR POULLAZEN - KERVOURIC - KERINTIN - KERDILICHAN - DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KERBASQUIOU - LE CLOASTRE - BEAUREPOS - DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KERBLEUNIOU -PENVERN -RD712 -KERVERN - PPRT PYROTECHNIE SAINT NICOLAS - AVIS DU CM - RPQS 2023 - SIVU DES RIVES DE L'ELORN - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 - DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION GENERALE DU CM - INFORMATION AU CONSEIL - CESSION D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL - LIEU-DIT KERVELLIG - DELIBERATION RECTIFICATIVE D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION 2022 09 67 PORTANT CREATION D'UNE SERVITUDE GRDF

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20240959

DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KERBLEUNIOU -PENVERN -RD712 -KERVERN

20240960

DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KERBASQUIOU - LE CLOASTRE - BEAUREPOS

20240961

DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR POULLAZEN - KERVOURIC - KERINTIN - KERDILICHAN

20240962

DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR COZ CASTEL

20240963

DENOMINATION DE VOIRIE SECTEUR KERNOAS

20240964

DELIBERATION RECTIFICATIVE D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION 2022 09 67 PORTANT CREATION D'UNE SERVITUDE GRDF

20240973

RECOURS A LA CENTRALE D'ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE CANUT

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240955

DECISIONS DU MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION GENERALE DU CM - INFORMATION AU CONSEIL

20240967

INITIATION SCOLAIRE A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PUBLIQUES 2024-2025

20240968

DISPOSITIF D'AIDE BAFA — AUGMENTATION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE

20240969

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU FINISTERE — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DES 500 000 ARBRES

20240970

TRETEAUX CHANTANTS 2024

20240972

BUDGET PRINCIPAL 2024 — DECISION MODIFICATIVE NUMERO 3

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20240958

PPRT PYROTECHNIE SAINT NICOLAS - AVIS DU CM

20240965

CESSION D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL — MOULIN DE KERNIZAN

20240966

CESSION D'UNE PORTION DE CHEMIN RURAL — LIEU-DIT KERVELLIG

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240956

SIVU DES RIVES DE L'ELORN — RAPPORT D'ACTIVITE 2023

20240957

RPQS 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240971

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

WEB megalis:2024:10308:2024-09-25
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