Conseil municipal du 2024-06-26

Guipavas 26 juin 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - REMUNERATION DES VACATIONS DES ANIMATEURS - REVALORISATION - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Recours à la centrale dachat RESAH dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec Brest Métropole - CCSPL - RAPPORTS D'ACTIVITES 2023 - TLPE - ADOPTION DES TARIFS 2025 - Programmation culturelle 2024-2025 adoption des tarifs - Attribution de subventions exceptionnelles - Dénomination de salles municipales - Dénomination des terrains de football du complexe sportif de Pontanné - Fonds de solidarité pour le logement en Finistère Convention dadhésion 2024-2026 - PEL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Participation aux charges de fonctionnement détablissements scolaires spécialisés - Acquisition amiable dun bien immobilier rue Amiral TROUDE - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - GEP - Décisions du maire en vertu de la délégation générale du Conseil municipal information au conseil - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2024

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240642

Participation aux charges de fonctionnement détablissements scolaires spécialisés

20240643

PEL — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

20240647

Attribution de subventions exceptionnelles

20240648

Programmation culturelle 2024 — 2025 adoption des tarifs

20240649

TLPE — ADOPTION DES TARIFS 2025

20240651

Recours à la centrale dachat RESAH dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec Brest Métropole

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20240640

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS

20240645

Dénomination des terrains de football du complexe sportif de Pontanné

20240646

Dénomination de salles municipales

20240650

CCSPL — RAPPORTS D'ACTIVITES 2023

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20240638

Décisions du maire en vertu de la délégation générale du Conseil municipal information au conseil

20240652

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

20240653

REMUNERATION DES VACATIONS DES ANIMATEURS - REVALORISATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240639

GEP

20240641

Acquisition amiable dun bien immobilier rue Amiral TROUDE

🏛️ Administration 1 délibération
20240627

Adoption du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240644

Fonds de solidarité pour le logement en Finistère Convention dadhésion 2024-2026

WEB megalis:2024:10308:2024-06-26
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